Aller au contenu
capsanteprévention

Mentions légales

Éditeur

Le site capsante-prevention.fr est édité par Soleica Inc, société établie au Québec, Canada. Toute demande concernant le site peut être adressée par le formulaire de contact.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Indépendance et absence d'affiliation

capsante-prevention.fr est un magazine d'information. Il n'est ni un organisme de formation, ni un cabinet de conseil, et n'a aucun lien avec l'organisme de formation Cap Santé ni avec une autre entreprise portant un nom proche. Le nom de domaine a été repris après son expiration ; les contenus publiés auparavant sous ce nom de domaine relèvent de leur ancien titulaire. Le site ne propose aucune formation, aucun devis, aucune habilitation et ne vend aucun produit.

Propriété intellectuelle

Les textes, la charte graphique, les pictogrammes et les illustrations du site sont protégés par le droit d'auteur. Les illustrations sont des images créées pour le site. Toute reproduction substantielle sans autorisation est interdite ; la citation d'un court extrait reste libre avec la mention de la source et un lien vers la page d'origine.

Responsabilité

Les informations publiées ont une vocation d'information générale. Elles ne constituent ni un diagnostic, ni un avis médical, ni une consultation juridique. Malgré le soin apporté à la vérification des sources, des erreurs ou des évolutions réglementaires restent possibles : vérifiez les points décisifs auprès des sources officielles citées, de votre service de prévention et de santé au travail ou d'un professionnel du droit.

Liens externes

Le site renvoie vers des textes officiels, des organismes publics et d'autres sites. Leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.